Année 2026
Délibération • 17 avril 2026 N°2026-14 Reprise anticipée des résultats 2025 PDF Délibération • 17 avril 2026 N°2026-13 Délégations données au Président PDF Délibération • 17 avril 2026 N°2026-12 Lecture de la Charte de l'élu local PDF Délibération • 17 avril 2026 N°2026-11 Élection du vice-Président PDF Délibération • 17 avril 2026 N°2026-10 Fixation du nombre de vice-Président PDF Délibération • 17 avril 2026 N°2026-09 Élection du Président PDF Délibération • 13 mars 2026 N°2026-08 Comité syndical PDF Délibération • 13 mars 2026 N°2026-07 Comité syndical PDF Délibération • 13 mars 2026 N°2026-06 Comité syndical PDF Délibération N°2026-05 Débat d'orientation budgétaire PDF PV • 27 février 2026 Comité syndical PDF ROB Rapport d'orientation budgétaire 2026 PDF Délibération N°2026-04 Versement de gratifications aux stagiaires PDF Délibération N°2026-03 Ajustement de l'indemnité accessoire de l'agent Cécile Bong suite a une évolution de ses missions PDF Délibération N°2026-02 Présentation du rapport d'activités 2024 2025 PDF Délibération N°2026-01 Autorisation d'engager de liquider et de mandater certaines dépenses d'investissement en 2026 avant le vote du BP du SIVUCOP PDF
Année 2025
Année 2024
Délibération N°2024-017 Autorisation d'engager liquider et mandater certaines dépenses d'investissement en 2025 avant le vote du BP du SIVUCOP PDF Délibération N°2024-16 Convention de mise a disposition de personnel de la commune de Verneuil pour le CSU du SIVUCOP PDF Délibération N°2024-015 Recrutements au titre dune activite accessoire PDF Délibération N°2024-14 Recrutements au titre dune activite accessoire PDF Délibération N°2024-12 Modification des statuts du Syndicat PDF Délibération N°2024-11 BP 2024 PDF Délibération N°2024-10 Contributions fiscalisees des communes PDF Délibération N°2024-09 Affectation de résultat de l'exercice 2023 PDF Délibération N°2024-08 Vote du CFU 2023 PDF Délibération N°2024-07 Suppression demplois permanents a temps non complet PDF Délibération N°2024-06 Convention de partenariat et de mise a disposition du CSU entre le SIVUCOP et la commune de Verneuil Sur Seine PDF Délibération N°2024-05 Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2024 PDF Délibération N°2024-04 Élection du vice-Président PDF Délibération N°2024-03 Délégations données au Président PDF Délibération N°2024-02 Élection du Président PDF Délibération N°2024-01 Modification des statuts du Syndicat PDF
Année 2023
Délibération N°2023-019 Autorisation d'engager liquider et mandater certaines dépenses d'investissement en 2024 avant le vote du BP du SIVUCOP PDF Délibération N°2023-018 Experimentation du CFU PDF Délibération N°2023-016b Rectification affectation du résultat de l'exercice 2022 PDF Délibération N°2023-016 Rectification affectation du resultata de l'exercice 2022 PDF Délibération N°2023-015 Convention de mise a disposition de locaux PDF Délibération N°2023-014 Modification des statuts du Syndicat PDF Délibération N°2023-013 BP 2023 PDF Délibération N°2023-012 Contributions fiscalisees des communes PDF Délibération N°2023-011 Affectation de résultat de l'exercice 2022 PDF Délibération N°2023-010 Compte administratif de l'exercice 2022 PDF Délibération N°2023-009 Compte de gestion de l'exercice 2022 PDF Délibération N°2023-008 Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations de biens en M57 PDF Délibération N°2023-007 Approbation du reglement budgétaire et financier PDF Délibération N°2023-006 Demande de subvention aupres de la Region pour la realisation de la 2eme phase des travaux dimplantation dun systeme de videoprotection sur la commune de Verneuil Sur Seine PDF Délibération N°2023-005 Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2023 PDF Délibération N°2023-003 Demande de subvention aupres de l'État au titre du FIPD pour la realisation PDF Délibération N°2023-002 Modification des statuts du syndicat N°4 PDF Délibération N°2023-001 Autorisation d'engager liquider et mandater certaines dépenses d'investissement en 2023 avant le vote du BP du SIVUCOP PDF
Année 2022
Délibération N°2022-10 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 PDF Délibération N°2022-009 Autorisation donnee au Président de solliciter une subvention aupres de la region IDF pour la realisation des travaux PDF Délibération N°2022-008 BP 2022 PDF Délibération N°2022-007 Contributions fiscalisees des communes PDF Délibération N°2022-006 Affectation de résultat de l exercice 2021 PDF Délibération N°2022-005 Compte administratif de l exercice 2021 PDF Délibération N°2022-004 Compte de gestion de l exercice 2021 PDF Délibération N°2022-003 Débat d orientation budgétaire pour l annee 2022 PDF Délibération N°2022-001 Delegation du CS au Président au titre de l article L.2212 22 du CGCT PDF
Année 2021
Délibération N°2021-018 Autorisation d'engager liquider et mandater certaines depesnes d'investissement en 2022 avant le vote du BP du SIVUCOP PDF Délibération N°2021-017 decision modificative N°1 PDF Délibération N°2021-016 Retrait de la commune de Triel Sur Seine accord de repartition article L.5211 25 1 du CGCT PDF Délibération N°2021-015 Retrait de la commune de Triel Sur Seine protocole daccord transactionnel PDF Délibération N°2021-014 Élection du 2nd Vie Président PDF Délibération N°2021-013 representation des elus de Verneuil sur Seine au sein du SIVUCOP PDF Délibération N°2021-0012 Changement de siège social du SIVUCOP PDF Délibération N°2021-011 Convention de mise a disposition des locaux inoccupes du centre Operationnel de Police PDF Délibération N°2021-010 Mise a dispositin permanente dun agent communal au profit du SIVUCOP PDF Délibération N°2021-009 BP 2021 PDF Délibération N°2021-008 Contributions fiscalisee des communes PDF Délibération N°2021-007 Affectation de résultat de l'exercice 2020 PDF Délibération N°2021-006 Compte administratif de l'exercice 2020 PDF Délibération N°2021-005 Compte de gestion de l'exercice 2020 PDF Délibération N°2021-004 Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2021 PDF Délibération N°2021-003 Autorisation d'engager liquider et mandater certaines dépenses d'investissement en 2021 avant le vote du BP du SIVUCOP PDF Délibération N°2021-002 Création dun poste de responsable des RH a temps non complet PDF